Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU. TOUR. BAYARD
EARL Vignobles RICHARD et Fils

Numéro de dépôt :
4028887
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/08/2023
CHATEAU. TOUR. BAYARD de EARL Vignobles RICHARD et Fils

Présentation de la marque CHATEAU. TOUR. BAYARD

Déposée le 29 août 2013 par EARL Vignobles RICHARD et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU. TOUR. BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est EARL Vignobles RICHARD et Fils domicilié(e) Bayard - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles RICHARD et Fils domicilié(e) Bayard - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU. TOUR. BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU. TOUR. BAYARD est expirée depuis le 29 août 2023.

EARL Vignobles RICHARD et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN , CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN , CHÂTEAU TOUR BAYARD L'angelot , CHATEAU PONTET BAYARD


EARL Vignobles RICHARD et Fils - Bayard - 33570 - MONTAGNE - France


EARL Vignobles RICHARD et Fils - Bayard - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Vins d'appellation d'origine controlée.